Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAYOTOP
ANI BIO CONCEPT (SARL)

Numéro de dépôt :
1532464
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque TRAYOTOP

Déposée le 19 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANI BIO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAYOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANI BIO CONCEPT domicilié(e) Route de Samadet, 64410 ARZACQ (dossier no 2151272) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 944 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANI BIO CONCEPT Michel Sansot domicilié(e) (dossier no 2151272) - France.

La marque TRAYOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAYOTOP est expirée depuis le 19 mai 2009.

ANI BIO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : MILKIODE , ANI BIO CONCEPT , STERIBASE , STERACIDE , STERIBIO , FANALI


ANI BIO CONCEPT (SARL) - Route de Samadet, 64410 ARZACQ (dossier no 2151272) - France - SIREN 350944625


ANI BIO CONCEPT Michel Sansot - (dossier no 2151272) - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 1999 n°2151272 - Publication au BOPI 1999-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°379810 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 23 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°285174 - Publication au BOPI 1999-09-23

Inscription le 30 août 1999 - Demande de relevé de déchéance n°283869 - Publication au BOPI 1999-08-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques