Déposée le 19 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANI BIO CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANI BIO CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANI BIO CONCEPT domicilié(e) Route de Samadet, 64410 Arzacq (dossier no 2151270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 944 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANI BIO CONCEPT Michel Sansot domicilié(e) (dossier no 2151270) - France.
La marque ANI BIO CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANI BIO CONCEPT (SARL) - Route de Samadet, 64410 Arzacq (dossier no 2151270) - France - SIREN 350944625
ANI BIO CONCEPT Michel Sansot - (dossier no 2151270) - France
Renouvellement sans limitation le 18 août 1999 n°2151270 - Publication au BOPI 1999-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°379810 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 23 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°285179 - Publication au BOPI 1999-09-23
Inscription le 30 août 1999 - Demande de relevé de déchéance n°283869 - Publication au BOPI 1999-08-30
Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, machines et machines-outils, instruments agricoles, couveuse pour les oeufs, fruits et légumes frais et malt issus de l'agriculture biologique aliments pour animaux fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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