Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mondial Rugby
ANGY COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
4573272
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
Mondial Rugby de ANGY COMMUNICATION

Présentation de la marque Mondial Rugby

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par ANGY COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mondial Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est ANGY COMMUNICATION domicilié(e) 2 chemin rural du moulin a vent - 60390 - berneuil en bray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGY COMMUNICATION, Monsieur JORGE FONSECA domicilié(e) 2 Chemin rural du moulin a vent - 60390 - berneuil en bray - France.

La marque Mondial Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondial Rugby arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

ANGY COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : City Ride Le 1er Magazine du vélo urbain , TOTAL BASKET , PLANETE Cyclisme


ANGY COMMUNICATION - 2 chemin rural du moulin a vent - 60390 - berneuil en bray - France


ANGY COMMUNICATION, Monsieur JORGE FONSECA - 2 Chemin rural du moulin a vent - 60390 - berneuil en bray - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 28 avril 2020 - Rejet partiel n°786199 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.