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Marques déposées par monsieur ANGRILL Jean-Claude
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CH'TI CATALAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CH'TI CATALAN
Mr ANGRILL Jean-Claude
Mr SEGARD David

Numéro de dépôt :
3154936
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CH\'TI CATALAN de ANGRILL Jean-Claude

Présentation de la marque CH'TI CATALAN

Déposée le 21 mars 2002 par monsieur ANGRILL Jean-Claude et monsieur SEGARD David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH'TI CATALAN »

Les déposants sont monsieur ANGRILL Jean-Claude domicilié(e) 83 rue de la Mare,75020 PARIS - 75020 - France et monsieur SEGARD David domicilié(e) 14 rue du docteur Roux,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ANGRILL Jean-Claude domicilié(e) 83 rue de la Mare,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mr ANGRILL Jean-Claude - 83 rue de la Mare,75020 PARIS - 75020 - France

Mr SEGARD David - 14 rue du docteur Roux,75015 PARIS - 75015 - France


Mr ANGRILL Jean-Claude - 83 rue de la Mare,75020 PARIS - 75020 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364304 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372833 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Brasserie et bar. Service de restauration (alimentation) , Traiteur, Plats à emporter : plats cuisinés à base de viande, poissons, gibier, volaille, légumes, pates, riz, pâtisseries, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.