Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Charentais
Angoulême Charente Football Club

Numéro de dépôt :
4570264
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Charentais de Angoulême Charente Football Club

Présentation de la marque Les Charentais

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par Angoulême Charente Football Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Charentais »

Le déposant est Angoulême Charente Football Club domicilié(e) 18 Rue Mary Cressac - 16800 - Soyaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angoulême Charente Football Club, Madame Marie DEVAUD domicilié(e) 18 rue Mary Cressac - 16800 - SOYAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43


Angoulême Charente Football Club - 18 Rue Mary Cressac - 16800 - Soyaux - France


Angoulême Charente Football Club, Madame Marie DEVAUD - 18 rue Mary Cressac - 16800 - SOYAUX - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 31 mars 2020 - Rejet total n°783902 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location d'espaces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.