Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Charentais
Numéro de dépôt :
4570264
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les Charentais
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par Angoulême Charente Football Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Charentais »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Inscription le 31 mars 2020 - Rejet total n°783902 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31