Marque expirée - Marque en non vigueur

A.C.F.C. ANGOULEME CHARENTE FC
Angouleme Charente Football Club Association

Numéro de dépôt :
3447445
Date de dépôt :
25/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2016
A.C.F.C. ANGOULEME CHARENTE FC de Angouleme Charente Football Club Association

Présentation de la marque A.C.F.C. ANGOULEME CHARENTE FC

Déposée le 25 août 2006 par la société Angouleme Charente Football Club Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.F.C. ANGOULEME CHARENTE FC »

Le déposant est la société Angouleme Charente Football Club Association domicilié(e) 18 Mary Cressac,16800 SOYAUX - 16800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 286 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angouleme Charente Football Club domicilié(e) 18 Mary Cressac,16800 SOYAUX - 16800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.F.C. ANGOULEME CHARENTE FC est expirée depuis le 25 août 2016.


Angouleme Charente Football Club Association - 18 Mary Cressac,16800 SOYAUX - 16800 - France - SIREN 484286737


Angouleme Charente Football Club - 18 Mary Cressac,16800 SOYAUX - 16800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.