Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATIC
ANGLIAN WINDOWS LIMITED

Numéro de dépôt :
92410509
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque CLIMATIC

Déposée le 16 mars 1992 par ANGLIAN WINDOWS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est ANGLIAN WINDOWS LIMITED, domicilié(e) P.O. Box 65, Anson Road, NORWICH, NORFOLK NR6 6EJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CLIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATIC est expirée depuis le 16 mars 2002.

ANGLIAN WINDOWS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ANGLIAN CONSERVATORY COMPANY , ANGLIAN , ULTRA , INTERCEPTOR


ANGLIAN WINDOWS LIMITED - P.O. Box 65, Anson Road, NORWICH, NORFOLK NR6 6EJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Fenêtres, châssis de fenêtre, portes, chambranles, équipements pour fenêtres et portes; parties et accessoires des produits susmentionnés.Fenêtres et châssis de fenêtre, portes et chambranles, panneaux de revêtement métallique pour toits et murs; fasces; planches de recouvrement; joints; chevrons; plancheiage; tous construits à partir de bois ou de matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.