Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée de Voulongue
ANGLÈS Vincent et Xavier EARL

Numéro de dépôt :
99783919
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque Cuvée de Voulongue

Déposée le 24 mars 1999 par la société ANGLÈS Vincent et Xavier EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée de Voulongue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la société ANGLÈS Vincent et Xavier EARL domicilié(e) Domaine du Bois de Saint Jean, 126 Avenue de la République, 84450 Jonquerettes - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 072 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vincent et Xavier ANGLÈS - France.

La marque Cuvée de Voulongue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de Voulongue est expirée depuis le 24 mars 2009.


ANGLÈS Vincent et Xavier EARL - Domaine du Bois de Saint Jean, 126 Avenue de la République, 84450 Jonquerettes - France - SIREN 411072663


EARL Vincent et Xavier ANGLÈS - France


Demande de renouvellement le 2 avril 2009 n°2403441 - Publication au BOPI 2009-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Inscription le 10 mars 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°518574 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eau de vie.