Déposée le 3 décembre 2004 par ANGLADE STEPHANE, SAMALENS ALAIN, BOUTAN CECILE, DESTRADE EMILIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Les déposants sont ANGLADE STEPHANE domicilié(e) 137 FG DE LA MADELEINE,73600 MOUTIERS - 73600 - France, SAMALENS ALAIN domicilié(e) 20 RUE DE LA POSTE,32110 NOGARO - 32110 - France, BOUTAN CECILE domicilié(e) 137 FG DE LA MADELEINE,73600 MOUTIERS - 73600 - France, DESTRADE EMILIE domicilié(e) 1 RUE PERE,64000 PAU - 64000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGLADE STEPHANE domicilié(e) 137 FAUBOURG DE LA MADELEINE,73600 MOUTIERS - 73600 - France.
La marque TOUT SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT SCHUSS est expirée depuis le 3 décembre 2014.
ANGLADE STEPHANE - 137 FG DE LA MADELEINE,73600 MOUTIERS - 73600 - France
SAMALENS ALAIN - 20 RUE DE LA POSTE,32110 NOGARO - 32110 - France
BOUTAN CECILE - 137 FG DE LA MADELEINE,73600 MOUTIERS - 73600 - France
DESTRADE EMILIE - 1 RUE PERE,64000 PAU - 64000 - France
ANGLADE STEPHANE - 137 FAUBOURG DE LA MADELEINE,73600 MOUTIERS - 73600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Jeu de société. Dessin.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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