Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE VOLUPTE
ANGIER S.A INTERNATIONAL
LES JARDINS DE SOLOGNE
POLLEN

Numéro de dépôt :
3060223
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque BELLE VOLUPTE

Déposée le 17 octobre 2000 par ANGIER S.A INTERNATIONAL, LES JARDINS DE SOLOGNE, POLLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE VOLUPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Les déposants sont ANGIER S.A INTERNATIONAL, domicilié(e) LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France, LES JARDINS DE SOLOGNE, domicilié(e) 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France, POLLEN, domicilié(e) 3 RUE JEAN ZAY, SAINT PRIEST EN JARREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGIER S.A INTERNATIONAL - France.

La marque BELLE VOLUPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE VOLUPTE est expirée depuis le 17 octobre 2010.

ANGIER S.A INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLE ANNA , BELLE DE SOLOGNE , GRIFFES D'ASPERGES DE SOLOGNE , BELLES DES JARDINS


ANGIER S.A INTERNATIONAL - LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France

LES JARDINS DE SOLOGNE - 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France

POLLEN - 3 RUE JEAN ZAY, SAINT PRIEST EN JARREZ - France


ANGIER S.A INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformes.