Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE SOLOGNE
ANGIER S.A INTERNATIONAL
LES JARDINS DE SOLOGNE
TRIPODE JARDILAND S.A

Numéro de dépôt :
3059919
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque BELLE DE SOLOGNE

Déposée le 16 octobre 2000 par ANGIER S.A INTERNATIONAL, LES JARDINS DE SOLOGNE, la Société Anonyme (SA) TRIPODE JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DE SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Les déposants sont ANGIER S.A INTERNATIONAL, domicilié(e) LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France, LES JARDINS DE SOLOGNE, domicilié(e) 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France, la Société Anonyme (SA) TRIPODE JARDILAND domicilié(e) 26 RUE DE LA MAISON ROUGE, 77185 COGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGIER S.A INTERNATIONAL - France.

La marque BELLE DE SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE SOLOGNE est expirée depuis le 16 octobre 2010.

ANGIER S.A INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLE VOLUPTE , BELLE ANNA , GRIFFES D'ASPERGES DE SOLOGNE , BELLES DES JARDINS


ANGIER S.A INTERNATIONAL - LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France

LES JARDINS DE SOLOGNE - 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France

TRIPODE JARDILAND S.A - 26 RUE DE LA MAISON ROUGE, 77185 COGNES - France


ANGIER S.A INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformes.