Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INEUROP
Numéro de dépôt :
1722328
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque INEUROP
Déposée le 1 décembre 1989 par ANGIBAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « INEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEUROP est expirée depuis le 1 décembre 1999.
ANGIBAUD Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29