Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardins d'Expression
angers loire metropole, EPCI

Numéro de dépôt :
3985534
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
01/02/2023
Jardins d\'Expression de angers loire metropole

Présentation de la marque Jardins d'Expression

Déposée le 1 février 2013 par la société angers loire metropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Jardins d'Expression » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société angers loire metropole domicilié(e) 83 rue du mail, CS 80011 - 49020 - ANGERS cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 900 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, angers loire metropole domicilié(e) 83 rue du mail, CS 80011 - 49020 - ANGERS cedex 02 - France.

La marque Jardins d'Expression a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardins d'Expression est expirée depuis le 1 février 2023.

angers loire metropole a également déposé les autres marques suivantes : HORTENSIA D'ANGERS VAL DE LOIRE , FOOD ANGERS VINS DE LOIRE & GASTRONOMIE , DESTINATION ANGERS , Les Co-Mobiles , angers , CW CONNECTED WEEK


angers loire metropole, EPCI - 83 rue du mail, CS 80011 - 49020 - ANGERS cedex 02 - France - SIREN 244900015


angers loire metropole - 83 rue du mail, CS 80011 - 49020 - ANGERS cedex 02 - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.