Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBILO'PÔLE
ANGERS LOIRE MÉTROPOLE Communauté d'Agglomeration établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3397270
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015
MOBILO\'PÔLE de ANGERS LOIRE MÉTROPOLE Communauté d\'Agglomeration établissement public administratif

Présentation de la marque MOBILO'PÔLE

Déposée le 22 novembre 2005 par la société ANGERS LOIRE MÉTROPOLE Communauté d'Agglomeration établissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILO'PÔLE »

Le déposant est la société ANGERS LOIRE MÉTROPOLE Communauté d'Agglomeration établissement public administratif domicilié(e) 83 RUE DU MAIL, BP 80529,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 900 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT d'ANGERS LOIRE METROPOLE domicilié(e) 83 RUE DU MAIL, BP 80529,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILO'PÔLE est expirée depuis le 22 novembre 2015.


ANGERS LOIRE MÉTROPOLE Communauté d'Agglomeration établissement public administratif - 83 RUE DU MAIL, BP 80529,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France - SIREN 244900015


MONSIEUR LE PRESIDENT d'ANGERS LOIRE METROPOLE - 83 RUE DU MAIL, BP 80529,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

– photographies et clichés, produits de l'imprimerie, papeterie, materie d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – administration commerciale. – agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.