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Marques déposées par la société Angers Agglomération Communauté d'Agglomération
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ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
Angers Agglomération Communauté d'Agglomération

Numéro de dépôt :
3308172
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2014
ARC EN CIEL de Angers Agglomération Communauté d\'Agglomération

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 6 août 2004 par la société Angers Agglomération Communauté d'Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société Angers Agglomération Communauté d'Agglomération domicilié(e) 83 rue du Mail, BP 80529,49002 ANGERS CEDEX 02 - 49002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 900 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Angers Agglomération domicilié(e) 83 rue du Mail, BP 80529,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 6 août 2014.


Angers Agglomération Communauté d'Agglomération - 83 rue du Mail, BP 80529,49002 ANGERS CEDEX 02 - 49002 - France - SIREN 244900015


Monsieur le Président Angers Agglomération - 83 rue du Mail, BP 80529,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Service de transports urbains de voyageurs.