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Marques déposées par la société ANGERAS COMBE SCI
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Domaine Le Clos des Capitelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Le Clos des Capitelles
ANGERAS COMBE SCI

Numéro de dépôt :
3372484
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015
Domaine Le Clos des Capitelles de ANGERAS COMBE SCI

Présentation de la marque Domaine Le Clos des Capitelles

Déposée le 20 juillet 2005 par la société ANGERAS COMBE SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Le Clos des Capitelles »

Le déposant est la société ANGERAS COMBE SCI domicilié(e) LE MAS DE LA CABANE,30430 ST PRIVAT DE CHAMPCLOS - 30430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 543 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH ANGERAS domicilié(e) LE MAS DE LA CABANE,30430 ST PRIVAT DE CHAMPCLOS - 30430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Clos des Capitelles est expirée depuis le 20 juillet 2015.


ANGERAS COMBE SCI - LE MAS DE LA CABANE,30430 ST PRIVAT DE CHAMPCLOS - 30430 - France - SIREN 479543217


ELISABETH ANGERAS - LE MAS DE LA CABANE,30430 ST PRIVAT DE CHAMPCLOS - 30430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 3 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°769794 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins de pays, vins d'appellation d'origine et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie). ” “ Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars-traiteurs, services hôteliers, exploitation de terrains de camping ”. “ Services d'agriculture, soins d'hygiène et de beauté, services de santé, maison de repos, jardinage, service de jardiniers-paysagistes.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.