Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENTE … ET POUR LONGTEMPS !
ASSOCIATION ANGELYS Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3282479
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
EXCELLENTE … ET POUR LONGTEMPS ! de ANGELYS Association loi de 1901

Présentation de la marque EXCELLENTE … ET POUR LONGTEMPS !

Déposée le 26 mars 2004 par l'association loi 1901 ANGELYS Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENTE … ET POUR LONGTEMPS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ANGELYS Association loi de 1901 domicilié(e) 12 Avenue Joxé,49103 ANGERS Cedex 02 - 49103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 479 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EXCELLENTE … ET POUR LONGTEMPS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENTE … ET POUR LONGTEMPS ! est expirée depuis le 26 mars 2014.

ANGELYS Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : MORGANE


ASSOCIATION ANGELYS Association loi de 1901 - 12 Avenue Joxé,49103 ANGERS Cedex 02 - 49103 - France - SIREN 450479878


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Poires, gelées de fruits, confitures, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, fruits confits, fruits pelés surgelés, coulis de fruits, purée de fruits, compote. Poires, fruits frais. Jus de fruits, jus de poire, sirops pour boissons, sorbets (boissons), concentré de jus de fruits. Alcools de poire, eaux-de-vie, poiré.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.