Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULETTE
ANGELY Renée Pierrette Yahne
ALZIARY de ROQUEFORT Jean

Numéro de dépôt :
92404955
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MODULETTE

Déposée le 10 février 1992 par ANGELY Renée Pierrette Yahne et ALZIARY de ROQUEFORT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULETTE »

Les déposants sont ANGELY Renée Pierrette Yahne, domicilié(e) 10, rue de Flandre, 75019 PARIS - France et ALZIARY de ROQUEFORT Jean, domicilié(e) 153, rue Marcade, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGELY Yahne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


ANGELY Renée Pierrette Yahne - 10, rue de Flandre, 75019 PARIS - France

ALZIARY de ROQUEFORT Jean - 153, rue Marcade, 75018 PARIS - France


ANGELY Yahne - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287109 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288750 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Papier, Produit de l'imprimerie Pochettes en plastique, Matériel d'instruction et d'enseignement.Article pour reliure Article de bureau.Photographie.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de Publicité.Education - formation - divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.