Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGELO DEL ARTO
ANGELO DEL ARTO SARL

Numéro de dépôt :
92433414
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque ANGELO DEL ARTO

Déposée le 21 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANGELO DEL ARTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ANGELO DEL ARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANGELO DEL ARTO domicilié(e) RUE DE BEAUMONT, 14740 ST MANVIEU NORREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 126 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLEE PATRICK (Gérant) - France.

La marque ANGELO DEL ARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELO DEL ARTO est expirée depuis le 21 août 2002.

ANGELO DEL ARTO a également déposé les autres marques suivantes : MEMENTO CARD


ANGELO DEL ARTO SARL - RUE DE BEAUMONT, 14740 ST MANVIEU NORREY - France - SIREN 388126377


VALLEE PATRICK (Gérant) - France


Inscription le 24 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191174 - Publication au BOPI 1995-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Objet d'art peint sur toile