Marque expirée - Marque en non vigueur

Mél'Ange CREATIONS DE MODE ARTISANALES
angélique SIMONNET

Numéro de dépôt :
3649671
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
Mél\'Ange CREATIONS DE MODE ARTISANALES de angélique SIMONNET

Présentation de la marque Mél'Ange CREATIONS DE MODE ARTISANALES

Déposée le 11 mai 2009 par angélique SIMONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mél'Ange CREATIONS DE MODE ARTISANALES »

Le déposant est angélique SIMONNET domicilié(e) 18 rue de la sablière - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, angélique SIMONNET domicilié(e) 18 rue de la sablière - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mél'Ange CREATIONS DE MODE ARTISANALES est expirée depuis le 11 mai 2019.


angélique SIMONNET - 18 rue de la sablière - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


angélique SIMONNET - 18 rue de la sablière - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Sacs à main, sacs à dos ;

Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; Vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; Customisation (personnalisation) de vêtements ;

Stylisme (esthétique industrielle).