Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPATOOVU CREATION-GRAPHISME-DESIGN
angélique rossignol

Numéro de dépôt :
3780682
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2020
TAPATOOVU CREATION-GRAPHISME-DESIGN de angélique rossignol

Présentation de la marque TAPATOOVU CREATION-GRAPHISME-DESIGN

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par angélique rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPATOOVU CREATION-GRAPHISME-DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est angélique rossignol domicilié(e) 27 rue de l'étang - 44620 - la montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, angélique rossignol domicilié(e) 27 rue de l'étang - 44620 - la montagne - France.

La marque TAPATOOVU CREATION-GRAPHISME-DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPATOOVU CREATION-GRAPHISME-DESIGN est expirée depuis le 9 novembre 2020.


angélique rossignol - 27 rue de l'étang - 44620 - la montagne - France


angélique rossignol - 27 rue de l'étang - 44620 - la montagne - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

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