Marque expirée - Marque en non vigueur

Tartine et Marmelade
angelique lafontaine

Numéro de dépôt :
3386428
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015
Tartine et Marmelade de angelique lafontaine

Présentation de la marque Tartine et Marmelade

Déposée le 12 octobre 2005 par angelique lafontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tartine et Marmelade »

Le déposant est angelique lafontaine domicilié(e) Avenue Jules Ferry, 19 residence les fougeres,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, angelique lafontaine domicilié(e) Avenue Jules Ferry, 19 residence les fougeres,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartine et Marmelade est expirée depuis le 12 octobre 2015.


angelique lafontaine - Avenue Jules Ferry, 19 residence les fougeres,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France


angelique lafontaine - Avenue Jules Ferry, 19 residence les fougeres,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et prépartaions faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.