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Marques déposées par angélique clédat
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PACOTILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACOTILLES
angélique clédat, Agissant pour le compte de la société "pacotilles" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3671251
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2019
PACOTILLES de angélique clédat

Présentation de la marque PACOTILLES

Déposée par voie électronique le 19 août 2009 par angélique clédat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACOTILLES »

Le déposant est angélique clédat, Agissant pour le compte de la société "pacotilles" en cours de formation domicilié(e) 6 rue capdeville - 33000 - bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, angélique clédat domicilié(e) 6 rue capdeville - 33000 - bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOTILLES est expirée depuis le 19 août 2019.


angélique clédat, Agissant pour le compte de la société "pacotilles" en cours de formation - 6 rue capdeville - 33000 - bordeaux - France


angélique clédat - 6 rue capdeville - 33000 - bordeaux - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; passementerie.