Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Angélique Brousse
/
SAINTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINTES
Madame Angélique Brousse

Numéro de dépôt :
4457473
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
SAINTES de Angélique Brousse

Présentation de la marque SAINTES

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par madame Angélique Brousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est madame Angélique Brousse domicilié(e) 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Angélique Brousse domicilié(e) 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque SAINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTES arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

Angélique Brousse a également déposé les autres marques suivantes : ANGELE BROUSSE JOAILLERIE AB


Madame Angélique Brousse - 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Madame Angélique Brousse - 12 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 5 septembre 2018 - Retrait partiel n°732537 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements; L’ensemble des produits précités sont à l’exclusion de ceux qui relèvent du domaine du sport.