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Marques déposées par madame Angélique Bouilloud
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La ferme en Bresse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La ferme en Bresse
Madame Angélique Bouilloud

Numéro de dépôt :
4482307
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
La ferme en Bresse de Angélique Bouilloud

Présentation de la marque La ferme en Bresse

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par madame Angélique Bouilloud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La ferme en Bresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est madame Angélique Bouilloud domicilié(e) 220 Impasse de la Serve - 71470 - Romenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouilloud angélique la ferme en bresse, Madame Angélique Bouilloud domicilié(e) 220 Impasse de la serve - 71470 - Romenay - France.

La marque La ferme en Bresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ferme en Bresse arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.


Madame Angélique Bouilloud - 220 Impasse de la Serve - 71470 - Romenay - France


Bouilloud angélique la ferme en bresse, Madame Angélique Bouilloud - 220 Impasse de la serve - 71470 - Romenay - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 1 avril 2019 - Retrait partiel n°753064 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.