Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KHOUTURE FACTORY
Mme. Angélique Blondel
M. David Misbare

Numéro de dépôt :
3937489
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
KHOUTURE FACTORY de Angélique Blondel

Présentation de la marque KHOUTURE FACTORY

Déposée le 27 juillet 2012 par madame Angélique Blondel et monsieur David Misbare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KHOUTURE FACTORY »

Les déposants sont madame Angélique Blondel domicilié(e) Rue du Tilleul - 07690 - Vanosc - France et monsieur David Misbare domicilié(e) Montée du Pavé - 07690 - Vanosc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Angélique Blondel domicilié(e) Rue du Tilleul - 07690 - Vanosc - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Angélique Blondel a également déposé les autres marques suivantes : KHOUTURE FACTORY


Mme. Angélique Blondel - Rue du Tilleul - 07690 - Vanosc - France

M. David Misbare - Montée du Pavé - 07690 - Vanosc - France


Mme. Angélique Blondel - Rue du Tilleul - 07690 - Vanosc - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626680 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.