Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANGELYK
Mme. Angélique BISCUIT
M. Franck BISCUIT

Numéro de dépôt :
4053690
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ANGELYK de Angélique BISCUIT

Présentation de la marque ANGELYK

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par madame Angélique BISCUIT et monsieur Franck BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANGELYK »

Les déposants sont madame Angélique BISCUIT domicilié(e) 12 RUE PASTEUR - 28190 - FONTAINE LA GUYON - France et monsieur Franck BISCUIT domicilié(e) 12 RUE PASTEUR - 28190 - FONTAINE LA GUYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck BISCUIT domicilié(e) 12 RUE PASTEUR - 28190 - FONTAINE LA GUYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Angélique BISCUIT - 12 RUE PASTEUR - 28190 - FONTAINE LA GUYON - France

M. Franck BISCUIT - 12 RUE PASTEUR - 28190 - FONTAINE LA GUYON - France


M. Franck BISCUIT - 12 RUE PASTEUR - 28190 - FONTAINE LA GUYON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625176 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633054 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.