Déposée par voie électronique le 20 juin 2015 par mademoiselle Angélique ASSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARET POUR L HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est mademoiselle Angélique ASSIER domicilié(e) 1410 route du Col de la Croix-Fry - 74230 - MANIGOD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Angélique ASSIER domicilié(e) 1410 route du Col de la Croix-Fry - 74230 - MANIGOD - France.
La marque PARET POUR L HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARET POUR L HIVER arrivera à expiration en date du 20 juin 2025.
Mlle Angélique ASSIER - 1410 route du Col de la Croix-Fry - 74230 - MANIGOD - France
Mlle Angélique ASSIER - 1410 route du Col de la Croix-Fry - 74230 - MANIGOD - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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