Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECUS EUROPEENS
MONSIEUR ANGELINI CHARLES

Numéro de dépôt :
1591357
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque LES ECUS EUROPEENS

Déposée le 3 mai 1990 par monsieur ANGELINI CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ECUS EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANGELINI CHARLES domicilié(e) 84 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69220 BELLEVILLE S/S - France.

La marque LES ECUS EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECUS EUROPEENS est expirée depuis le 3 mai 2000.

ANGELINI CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : LES ECUS DU BEAUJOLAIS , LES PIERRES DE LA CHAPELLE


MONSIEUR ANGELINI CHARLES - 84 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69220 BELLEVILLE S/S - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

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