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Marques déposées par madame ANGELINE PECLAT
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Spiritus Naturae
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spiritus Naturae
Madame ANGELINE PECLAT

Numéro de dépôt :
4441497
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
Spiritus Naturae de ANGELINE PECLAT

Présentation de la marque Spiritus Naturae

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par madame ANGELINE PECLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiritus Naturae » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame ANGELINE PECLAT domicilié(e) La maison neuve - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANGELINE PECLAT domicilié(e) La maison neuve, 1 - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France.

La marque Spiritus Naturae a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiritus Naturae arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.


Madame ANGELINE PECLAT - La maison neuve - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France


Madame ANGELINE PECLAT - La maison neuve, 1 - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Location de noms de domaine sur Internet.