Marque enregistrée - Marque en vigueur

STUNBALL
Madame Angélina FREIRA

Numéro de dépôt :
4460579
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
STUNBALL de Angélina FREIRA

Présentation de la marque STUNBALL

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par madame Angélina FREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUNBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est madame Angélina FREIRA domicilié(e) 92 rue Jules Lagaisse - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP STREAM, Madame Cécile BARRIO domicilié(e) 51 avenue Jean Jaurès - 93220 - GAGNY - France.

La marque STUNBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUNBALL arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.


Madame Angélina FREIRA - 92 rue Jules Lagaisse - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


IP STREAM, Madame Cécile BARRIO - 51 avenue Jean Jaurès - 93220 - GAGNY - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 23 octobre 2018 - Immatriculation de société n°736791 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Jeux vidéo ; application mobile ; site internet ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis et cordons pour lunettes et lunettes de soleil; appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'édition, le mixage et la reproduction du son et/ou des images; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement; appareils de jeux vidéo; consoles de jeux; cassettes de jeux vidéo; disques de jeux vidéo; touches de commande et contrôleurs de jeux, à activation vocale ou manuelle; logiciels préenregistrés, y compris logiciels de jeux; programmes et banques de données informatiques; supports magnétiques, digitaux ou analogiques pour l'enregistrement du son et des images; disques vidéo ; bandes vidéo; bandes magnétiques; disques magnétiques; DVD; optiques; disques compacts; minidisques; cédéroms : tous les produits précités vierges ou préenregistrés contenant de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées); hologrammes; cartes à puce ou magnétiques (codées); adaptateurs de mémoire (équipements informatiques); cartes de voyage et de divertissement, à puce ou magnétiques ; cartes de garantie de chèque et de débit, à puce ou magnétiques; publications sous forme électronique fournies via CD-ROM ; bases de données et Internet; cartes électroniques téléchargeables; mécanismes d'entraînement de disques; machines de jeux portables avec écrans à cristaux liquides; processeurs et convertisseurs de données audio et vidéo; câbles de transmission de données; machine de paiement pour le commerce électronique; casques de protection pour le sport; bracelets d'identification magnétiques codés; billets électroniques encodés; tickets sous forme de cartes magnétiquesJeux vidéo ; application mobile ; site internet ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis et cordons pour lunettes et lunettes de soleil; appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'édition, le mixage et la reproduction du son et/ou des images; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement; appareils de jeux vidéo; consoles de jeux; cassettes de jeux vidéo; disques de jeux vidéo; touches de commande et contrôleurs de jeux, à activation vocale ou manuelle; logiciels préenregistrés, y compris logiciels de jeux; programmes et banques de données informatiques; supports magnétiques, digitaux ou analogiques pour l'enregistrement du son et des images; disques vidéo ; bandes vidéo; bandes magnétiques; disques magnétiques; DVD; optiques; disques compacts; minidisques; cédéroms : tous les produits précités vierges ou préenregistrés contenant de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées); hologrammes; cartes à puce ou magnétiques (codées); adaptateurs de mémoire (équipements informatiques); cartes de voyage et de divertissement, à puce ou magnétiques ; cartes de garantie de chèque et de débit, à puce ou magnétiques; publications sous forme électronique fournies via CD-ROM ; bases de données et Internet; cartes électroniques téléchargeables; mécanismes d'entraînement de disques; machines de jeux portables avec écrans à cristaux liquides; processeurs et convertisseurs de données audio et vidéo; câbles de transmission de données; machine de paiement pour le commerce électronique; casques de protection pour le sport; bracelets d'identification magnétiques codés; billets électroniques encodés; tickets sous forme de cartes magnétiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage livres de coloriage; blocs-notes autocollants; fanions, banderoles en papier; magazines; journaux; livres et revues se rapportant notamment au sport, athlètes ou aux événements sportifs; matériel d'enseignement imprimé; grilles d'enregistrement de résultats; programmes d' événements; albums d' événements; albums de photographies; albums d'autographes; carnets d'adresses; agendas et journaux; agendas personnels ; billets d'entrée; tickets; cartes à gratter; chèques; horaires imprimés; brochures; bandes dessinées; cartes à collectionner; cartes à collectionner sur les sports; autocollants pour pare-chocs de voitures; autocollants; albums d'autocollants; calendriers; affiches; cartes postales; timbres-poste; feuillets de timbres commémoratifs; enseignes publicitaires et bannières et matériaux en papier ou carton; décalcomanies; décalcomanies à chaud non en matières textiles; articles de bureau [à l'exception des meubles]; cartes téléphoniques, de retrait de billets à des guichets automatiques bancaires, de voyage et de divertissement, de garantie de chèques et de débit en papier ou carton ; cartes de crédit (non codées) en papier ou carton ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ; ballons de jeu ; ballons de sport ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; équipements de sport ; équipements pour le Stunball ; jeux de société; tables pour stunball de table; poupées et animaux en peluche; véhicules-jouets; puzzles; ballons; jouets gonflables; cartes de jeu; articles de gymnastique et de sport ; appareils de gymnastique; équipement de stunball à savoir ballons de stunball, filets (paniers) de stunball, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de stunball, cloisons de buts de Stunball ; sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport; jeux électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision; mains en mousse (jouets); robots (jouets) pour le divertissement; jeux vidéo ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ; ballons de jeu ; ballons de sport ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; équipements de sport ; jeux de société; tables pour stunball de table; poupées et animaux en peluche; véhicules-jouets; puzzles; ballons; jouets gonflables; cartes de jeu; articles de gymnastique et de sport, appareils de gymnastique; équipement de stunball, à savoir ballons de stunball, paniers de stunball (filet), gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de stunball; cloisons de but de Stunball ; sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport; jeux électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision; mains en mousse (jouets); robots (jouets) pour le divertissement; jeux vidéo ;

Magasin physique à savoir gestion commerciale de magasins, e-commerce à savoir gestion commerciale liée au commerce électronique ; commercialisation des produits (vente au détail et/ou gros et/ou en ligne) à savoir jeux vidéo , application mobile, site internet, lunettes, lunettes de soleil , étuis et cordons pour lunettes et lunettes de soleil , appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'édition, le mixage et la reproduction du son et/ou des images , jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement , appareils de jeux vidéo , consoles de jeux, cassettes de jeux vidéo , disques de jeux vidéo ,touches de commande et contrôleurs de jeux, à activation vocale ou manuelle , logiciels préenregistrés, y compris logiciels de jeux ,programmes et banques de données informatiques, supports magnétiques, digitaux ou analogiques pour l'enregistrement du son et des images , disques vidéo , bandes vidéo , bandes magnétiques , disques magnétiques , DVD , optiques , disques compacts , minidisques , cédéroms : tous les produits précités vierges ou préenregistrés contenant de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées) , hologrammes , cartes à puce ou magnétiques (codées) , adaptateurs de mémoire (équipements informatiques) , cartes de voyage et de divertissement, à puce ou magnétiques , cartes de garantie de chèque et de débit, à puce ou magnétiques , publications sous forme électronique fournies via CD-ROM , bases de données et Internet , cartes électroniques téléchargeables , mécanismes d'entraînement de disques , machines de jeux portables avec écrans à cristaux liquides , processeurs et convertisseurs de données audio et vidéo , câbles de transmission de données , machine de paiement pour le commerce électronique , casques de protection pour le sport , bracelets d'identification magnétiques codés , billets électroniques encodés , tickets sous forme de cartes magnétiques, jeux vidéo , tickets sous forme de cartes magnétiques, jeux, jouets , commandes pour consoles de jeu , appareils de culture physique ou de gymnastique , balles , ballons de jeu , ballons de sport , jeux de cartes ou de table , maquettes (jouets) , figurines (jouets) , équipements de sport , jeux de société , tables pour stunball de table , poupées et animaux en peluche , véhicules-jouets , puzzles , ballons , jouets gonflables , cartes de jeu , articles de gymnastique et de sport, appareils de gymnastique , équipement de stunball, à savoir ballons de stunball, paniers de stunball (filet), gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de stunball , cloisons de but de Stunball , sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport , jeux électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision , mains en mousse (jouets) , robots (jouets) pour le divertissement , jeux vidéo , calendriers , affiches , cartes postales , timbres-poste , feuillets de timbres commémoratifs , enseignes publicitaires et bannières et matériaux en papier ou carton , décalcomanies , décalcomanies à chaud non en matières textiles , articles de bureau [à l'exception des meubles] , cartes téléphoniques, de retrait de billets à des guichets automatiques bancaires, de voyage et de divertissement, de garantie de chèques et de débit en papier ou carton , cartes de crédit (non codées) en papier ou carton , jeux, jouets , équipements pour le Stunball , articles de gymnastique et de sport , appareils de gymnastique , équipement de stunball à savoir ballons de stunball, filets (paniers) de stunball, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de stunball, cloisons de buts de Stunball , Jeux, jouets ; services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques; services de collecte de données et de statistiques et d'autres informations sur les performances sportives; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du sport ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du Stunball ; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; émission et distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées) qui peuvent contenir des information personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées; promotion de manifestations sportives dans le domaine du stunball; services de publicité pour publications; agences publicitaires de matériel de publicité; services d'agences de publicité; services de publicité sur l'internet; diffusion de publicité; services de location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire dans les génériques de films; services publicitaires pour radio et télévision; publicité sous forme d' animation; services d'agences de promotion; services d' agences de promotion du sport et des relations publiques; services d'études de marché; recherche en marketing; services de sondages d'opinion; organisation d'expositions commerciales ou publicitaires; organisation d'actions publicitaires autour d'expositions commerciales; services de gestion de bases de données; rédaction et publication de statistiques; services dans le domaine de la collecte de données et de la publication d'informations statistiques et autres en matière de performances sportives; conseils en organisation et direction des affaires; services de conseils en affaires; organisation de concours promotionnels; fourniture d'informations d'affaires; services de vente au détail de produits via l'internet ou via des dispositifs électroniques de communication sans fil, à savoir : jeux vidéo, applications numériques ; produits de l'imprimerie et papeterie, billets d'événements sportifs, billets pour manifestations sportives ; bagages, sacs et supports, articles textiles, vêtements, chapellerie et chaussures, articles de sport, billets d'événements sportifs, services de vente au détail de services via l'internet ou via des dispositifs électroniques de communication sans fil, à savoir services de publicité et de promotion, publicité par parrainage, services d'information liés à la publicité et à la promotion, services d'informations commerciales, tous fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'internet ou d'un dispositif électronique de communication sans fil; compilation de publicités destinées à être utilisées sur des pages web sur l'internet ou d'autres réseaux de communications électroniques; fourniture d'espaces sur des sites web sur l'internet pour la publicité de produits et services; compilation de répertoires destinés à être édités sur l'internet ou d'autres réseaux de communications électroniques sans fil; services d'administration commerciale pour le traitement des ventes réalisées sur l'internet ou des réseaux de communication électronique sans fil; promotion des ventes, à savoir fourniture de programmes d'avantages aux clients, services de promotion des ventes de tickets; services de fidélisation de la clientèle et services de clubs sportifs et de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; distribution de cartes de fidélité et de cartes de membre codées pouvant contenir les données personnelles concernant l'identité de l'utilisateur pour le contrôle d'accès à des stades de sport; archivage de données dans une base de données centrale à savoir d'images fixes et mobiles; promotion d'événements sportifs dans le domaine du sport ; promotion d'événements sportifs dans le domaine du Stunball ; promotion des produits et services de tiers via des accords contractuels en particulier accords de parrainage et d'octroi de licences leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivés de manifestations sportives en particulier de manifestations internationales; recherche de parrainage commercial dans le domaine des compétitions de sport ; recherche de parrainage commercial dans le domaine des compétitions de stunball ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction de terrains de sport, construction de terrains de stunball ; services d'installation informatique en relation avec le sport (hardware); services de construction immobilière; construction, installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel, en gazon artificiel, en terre battue et avec sol en béton ; Installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware); services d'installation d'ordinateurs dans le domaine sportif (matériel informatique); installation et réparation de terrains de sport ;

Services de communication ; services de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées de sport et de manifestations sportives; télécommunications; émissions télévisées; télévision par câble; radiodiffusion; services d'agences de presse et d'information; émission d'un site commercial sur l'internet ou sur des dispositifs de communications électroniques sans fil; services de programmation et diffusion radiophoniques et télévisées fournies par le biais de l'internet ou sur des dispositifs de communications électroniques sans fil; messagerie électronique; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bulletins d'informations électroniques et forums de discussion en temps réel par un réseau informatique mondial; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne permettant aux utilisateurs enregistrés de transmettre des messages, de gérer et de partager des photos, y compris de télécharger, éditer, organiser et partager les photographies avec d'autres utilisateurs; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne permettant le réseautage social des utilisateurs enregistrés; transmission de messages et d'images par ordinateurs; fourniture d'accès à des services d'achat et de commande à domicile et au bureau par le biais d'un ordinateur, d'un réseau informatique mondial ou de technologies de communications interactives; télécommunications d'informations (y compris pages web) ; programmes informatiques et toutes autres données; services de courrier électronique; fourniture de temps d'accès à l'internet ou des communications électroniques sans fil; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données; émission de programmes radiophoniques et télévisés liés aux sports et aux événements sportifs; services de connexion à des installations informatiques (services de télécommunications); fourniture d'accès à un serveur central de bases de données (service informatique); fourniture d'accès à des bases de données et des ordinateurs centralisés (service informatique); fourniture d'accès à l'internet par un réseau informatique mondial ou un dispositif de communications électronique sans fil (service informatique); fourniture d'accès à des sites web MP3 sur l'internet par un réseau informatique mondial ou un dispositif de communication électronique sans fil (service informatique); diffusion de matériel audio et vidéo via l'internet; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour la récupération de données et d'informations via des réseaux mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; informations en matière d’activité sportive ; mise à disposition d’installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; concours organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour des évènements sportifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition organisation d’évènements culturels et sportifs ; organisation de matchs, de tournois, de championnats de Stunball ; organisation et animation de stages et de camps d’apprentissage de sport ; organisation et animation de stages et de camps d’apprentissage de stunball ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs de santé et de remise en forme; services de paris et de jeux d'argent liés, ou en rapport, aux sports; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; services de divertissement sous forme de diffusion publique de manifestations sportives ; organisation d' activités et de manifestations et événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives; organisation d'événements sportifs dans le domaine du stunball ; exploitation d'installations sportives; services de location d'équipements audio et vidéo; production, présentation, publication et location de films, enregistrements audio et vidéo; publication et location de produits interactifs d'éducation et de divertissement, à savoir de films et livres; publication de produits interactifs d'éducation et de divertissement, à savoir de disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM; couverture radiophonique et télévisée d'événements sportifs; services de production et d'édition de programmes radiophoniques et télévisés et de bandes vidéo; production de films d'animation; services de réservation de places pour spectacles et événements sportifs; chronométrage et arbitrage de manifestations sportives; enregistrement d'événements sportifs; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l'internet ou sur des dispositifs de communications électroniques sans fil; fourniture de services de loterie; informations concernant le divertissement ou l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou à partir de l'internet ou d'appareils de communication électroniques sans fil; services de jeux électroniques par l'internet ou un dispositif de communication électronique sans fil (divertissement); fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres et revues électroniques en ligne; services de divertissement sous forme de forums de discussion sur l'internet ou sur un dispositif de communication électronique sans fil; services de divertissement sous forme de représentations cinématographiques; services de production de photographies, bandes audio et vidéo; informations fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou à partir de l'internet, liées aux sports ou à des manifestations sportives; fourniture d'informations sportives en relation avec des informations statistiques; enregistrement de records sportifs; fourniture d'infrastructures récréatives, à savoir de loges d'honneur et de suites à la fois sur place et hors site pour infrastructures sportives à des fins de divertissement; organisation de compétitions de jeux informatiques; concours de jeux informatiques organisés en ligne; services d'une billetterie sportive; location de produits interactifs d'éducation et de divertissement, à savoir de disques compacts interactifs, DVD, minidisques, CD-ROM et jeux informatiques ;

Ingénierie informatique ; développement de logiciels liés au sport; développement de logiciels liés au stunball ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; location de programmes informatiques; traitement de l' information (programmation); conception de sites web ou de sites sur un dispositif de communication électronique sans fil; création, et entretien de sites web; installation et entretien de logiciels; création et entretien de sites web et de réseaux de communication électronique sans fil; connexion et crédit-bail de logiciels; compilation de sites web sur des réseaux informatiques (en particulier l'internet) ou par communications électroniques sans fil; introduction de sites web sur l'internet ou sur un dispositif de communication électronique sans fil; hébergement de sites web sur l'internet ou sur des dispositifs de communications électroniques sans fil; fourniture de programmes informatiques; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; logiciels non téléchargeables permettant aux utilisateurs de créer et de partager des textes, documents, images, photos, vidéos, services informatiques, à savoir, création d'une communauté en ligne permettant aux utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, de recevoir des réactions de leurs pairs, de constituer des communautés virtuelles, et de s'engager dans le réseautage social.