Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Couture Angélica Made in France Troyes
Madame Angélica Pirv

Numéro de dépôt :
4442396
Date de dépôt :
02/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2028
Maison Couture Angélica Made in France Troyes de Angélica Pirv

Présentation de la marque Maison Couture Angélica Made in France Troyes

Déposée par voie électronique le 2 avril 2018 par madame Angélica Pirv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Couture Angélica Made in France Troyes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est madame Angélica Pirv domicilié(e) 35 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Couture Angélica, Madame Angélica Pirv domicilié(e) 35 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France.

La marque Maison Couture Angélica Made in France Troyes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Couture Angélica Made in France Troyes arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.


Madame Angélica Pirv - 35 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France


Maison Couture Angélica, Madame Angélica Pirv - 35 Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 12 février 2019 - Rejet partiel n°748890 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Bâches ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.