Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPERIS
ANGELICA Pierre Antoine Alfred

Numéro de dépôt :
1625478
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque EXPERIS

Déposée le 30 octobre 1990 par ANGELICA Pierre Antoine Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « EXPERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANGELICA Pierre Antoine Alfred, domicilié(e) 12, impasse du ruisseau, 74940 ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque EXPERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERIS est expirée depuis le 30 octobre 2000.


ANGELICA Pierre Antoine Alfred - 12, impasse du ruisseau, 74940 ANNECY-LE-VIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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