Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Gioielli CORSE – COTEAUX DU CAP CORSE APPELLATION CORSE CONTRÔLÉE Michel ANGELI Propriétaire-Viticulteur ROGLIANO – CORSE Mis en bouteille à la Propriété
ANGELI Pierette

Numéro de dépôt :
3280914
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/03/2024
Domaine de Gioielli CORSE – COTEAUX DU CAP CORSE APPELLATION CORSE CONTRÔLÉE Michel ANGELI Propriétaire-Viticulteur ROGLIANO – CORSE Mis en bouteille à la Propriété de ANGELI Pierette

Présentation de la marque Domaine de Gioielli CORSE – COTEAUX DU CAP CORSE APPELLATION CORSE CONTRÔLÉE Michel ANGELI Propriétaire-Viticulteur ROGLIANO – CORSE Mis en bouteille à la Propriété

Déposée le 19 mars 2004 par ANGELI Pierette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Domaine de Gioielli CORSE – COTEAUX DU CAP CORSE APPELLATION CORSE CONTRÔLÉE Michel ANGELI Propriétaire-Viticulteur ROGLIANO – CORSE Mis en bouteille à la Propriété » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est ANGELI Pierette domicilié(e) Domaine de GIOIELLI - 20248 - MACINAGGIO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANGELI Pierrette domicilié(e) Domaine de Gioielli - 20248 - MACINAGGIO - France.

La marque Domaine de Gioielli CORSE – COTEAUX DU CAP CORSE APPELLATION CORSE CONTRÔLÉE Michel ANGELI Propriétaire-Viticulteur ROGLIANO – CORSE Mis en bouteille à la Propriété a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Gioielli CORSE – COTEAUX DU CAP CORSE APPELLATION CORSE CONTRÔLÉE Michel ANGELI Propriétaire-Viticulteur ROGLIANO – CORSE Mis en bouteille à la Propriété est expirée depuis le 19 mars 2024.


ANGELI Pierette - Domaine de GIOIELLI - 20248 - MACINAGGIO - France


ANGELI Pierrette - Domaine de Gioielli - 20248 - MACINAGGIO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 8 août 2014 n°2565816 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-08-08

Domaine de GIOIELLI. Vins AOC provenant de l'exploitation dénomée Domaine de GIOIELLI.