Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLLY SPORT
Mr ANGELI Patrick

Numéro de dépôt :
93479092
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque JOLLY SPORT

Déposée le 28 juillet 1993 par monsieur ANGELI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOLLY SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est monsieur ANGELI Patrick domicilié(e) ABBAZZIA, 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ANGELI Patrick Chez Mr et Mme ANGELI Paul - France.

La marque JOLLY SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLLY SPORT est expirée depuis le 28 juillet 2003.

ANGELI Patrick a également déposé les autres marques suivantes : JOLLY SPORT , INFOCASINO , POKER SPORT , BABY SPORT , BOXOR , FRENCH RIVIERA CASINO , POKER SPORT , MINI SPORT , CASINO


Mr ANGELI Patrick - ABBAZZIA, 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO - France


Mr ANGELI Patrick Chez Mr et Mme ANGELI Paul - France


Inscription le 21 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183265 - Publication au BOPI 1995-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement Cartes à jouer Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans les autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].