Marque enregistrée - Marque en vigueur

BTloop
Madame Angele Braud

Numéro de dépôt :
4398833
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
BTloop de Angele Braud

Présentation de la marque BTloop

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par madame Angele Braud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTloop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame Angele Braud domicilié(e) ZI du Monge - 65100 - LOURDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM, Madame Angele Braud domicilié(e) ZI du Monge - 65100 - Lourdes - France.

La marque BTloop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTloop arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

Angele Braud a également déposé les autres marques suivantes : MENIX


Madame Angele Braud - ZI du Monge - 65100 - LOURDES - France


SBM, Madame Angele Braud - ZI du Monge - 65100 - Lourdes - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments chirurgicaux ; implants artificiels.