Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL JACKOPAIN
Madame Angèle ARABIAN

Numéro de dépôt :
95595107
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque MONDIAL JACKOPAIN

Déposée le 26 octobre 1995 par madame Angèle ARABIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAL JACKOPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est madame Angèle ARABIAN domicilié(e) 28, Z.A. La Pile, 13760 SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me J. DER MONSESSIAN AVOCAT AU BARREAU, CONSEIL EN DROIT SOCIAL - France.

La marque MONDIAL JACKOPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595107.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL JACKOPAIN est expirée depuis le 26 octobre 2005.


Madame Angèle ARABIAN - 28, Z.A. La Pile, 13760 SAINT CANNAT - France


Me J. DER MONSESSIAN AVOCAT AU BARREAU, CONSEIL EN DROIT SOCIAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Farines et préparations faites de céréales.Pain.Pains spéciaux