Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE PAPELOTTE
ANGELAUD MARC

Numéro de dépôt :
1447627
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1998

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE PAPELOTTE

Déposée le 27 janvier 1988 par ANGELAUD MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE PAPELOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANGELAUD MARC domicilié(e) PAPELOTTE, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC. - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE PAPELOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE PAPELOTTE est expirée depuis le 27 janvier 1998.

ANGELAUD MARC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VERDELET


ANGELAUD MARC - PAPELOTTE, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Vins d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MOULIN DE PAPELOTTE