Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MERVEILLEUX MONDE ATOSA FRANCE JOUEZ-VOUS?
ANGEL TOMAS, S.A., SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3808971
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
LE MERVEILLEUX MONDE ATOSA FRANCE JOUEZ-VOUS? de ANGEL TOMAS

Présentation de la marque LE MERVEILLEUX MONDE ATOSA FRANCE JOUEZ-VOUS?

Déposée le 21 février 2011 par la Société Anonyme (SA) ANGEL TOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MERVEILLEUX MONDE ATOSA FRANCE JOUEZ-VOUS? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANGEL TOMAS domicilié(e) CTRA BENFERRI, KM 1.5 LA MATANZA - 30140 SANTOMERA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGEL TOMAS, S.A. domicilié(e) CTRA BENFERRI, KM 1.5 LA MATANZA Espagne - 30140 SANTOMERA - Espagne.

La marque LE MERVEILLEUX MONDE ATOSA FRANCE JOUEZ-VOUS? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MERVEILLEUX MONDE ATOSA FRANCE JOUEZ-VOUS? est expirée depuis le 21 février 2021.


ANGEL TOMAS, S.A., SOCIETE ANONYME - CTRA BENFERRI, KM 1.5 LA MATANZA - 30140 SANTOMERA - Espagne


ANGEL TOMAS, S.A. - CTRA BENFERRI, KM 1.5 LA MATANZA Espagne - 30140 SANTOMERA - Espagne


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).