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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGEL PRODUCTIONS
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SAGAS – EDITION LIMITEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAGAS – EDITION LIMITEE
ANGEL PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3460269
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2016
SAGAS – EDITION LIMITEE de ANGEL PRODUCTIONS

Présentation de la marque SAGAS – EDITION LIMITEE

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGEL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGAS – EDITION LIMITEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGEL PRODUCTIONS domicilié(e) 1 Rond Point Victor Hugo,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 015 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGAS – EDITION LIMITEE est expirée depuis le 2 novembre 2016.

ANGEL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SÉRIES LIMITÉES , GÉNIAL, J'ADORE , J'AIME BEAUCOUP CE QUE VOUS FAITES , GAI SAVOIR , LNOA , PLAISIR DE FRANCE , LA PISTE DU SAVOIR , CAMPING CONTRE CAMPING , LES QUATRES SAISONS , QU'EST CE QUE TU FAIS LA ?


ANGEL PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée - 1 Rond Point Victor Hugo,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 384015491


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Supports d'enregistrement magnétiques.

Produits de l'imprimerie consacrés à l'actualité des gens célèbres, à l'exclusion des sagas ; clichés, emballage en papier et en carton, matériel d'instruction et d'enseignement.

Télécommunications.

Production de spectacles, de films consacrés à l'actualité des gens célèbres, à l'exclusion des sagas.