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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGEL PRODUCTIONS
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ROYAL'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL'S
ANGEL PRODUCTIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698691
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2017

Présentation de la marque ROYAL'S

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGEL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGEL PRODUCTIONS domicilié(e) 1 Rond Point Victor Hugo,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2354353) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 015 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2354353) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL'S est expirée depuis le 6 octobre 2017.

ANGEL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SÉRIES LIMITÉES , GÉNIAL, J'ADORE , SAGAS – EDITION LIMITEE , J'AIME BEAUCOUP CE QUE VOUS FAITES , GAI SAVOIR , LNOA , PLAISIR DE FRANCE , LA PISTE DU SAVOIR , CAMPING CONTRE CAMPING , LES QUATRES SAISONS


ANGEL PRODUCTIONS Société par actions simplifiée - 1 Rond Point Victor Hugo,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2354353) - 92130 - France - SIREN 384015491


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2354353) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 27 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°260939 - Publication au BOPI 1998-08-27

Inscription le 15 octobre 1998 - Retrait partiel n°264657 - Publication au BOPI 1998-10-15

Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2007 n°2354353 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produits de l'imprimerie, clichés, emballages en papier et en carton, matériel d'instruction et d'enseignement. Télécommunications. Production de spectacles, de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.