Marque renouvelée - Marque en non vigueur

« COMPLOT »
ANGEL PRODUCTIONS, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
3152089
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2022
« COMPLOT » de ANGEL PRODUCTIONS

Présentation de la marque « COMPLOT »

Déposée le 4 mars 2002 par la société ANGEL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « « COMPLOT » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société ANGEL PRODUCTIONS domicilié(e) 24/26 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 015 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque « COMPLOT » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque « COMPLOT » est expirée depuis le 4 mars 2022.

ANGEL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SÉRIES LIMITÉES , GÉNIAL, J'ADORE , SAGAS – EDITION LIMITEE , J'AIME BEAUCOUP CE QUE VOUS FAITES , GAI SAVOIR , LNOA , PLAISIR DE FRANCE , LA PISTE DU SAVOIR , CAMPING CONTRE CAMPING , LES QUATRES SAISONS


ANGEL PRODUCTIONS, S.A.S.U. - 24/26 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 384015491


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492521 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 18 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724230 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733055 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Supports d'enregistrements magnétiques Journaux, magazines périodiques, clichés, emballages en papier et en carton Télécommunications Production de spectacles, de films, d'émissions destinées à une exploitation radiophonique et télévisuelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.