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Marques déposées par monsieur ANGEL GRACIA BANZO ET MONSIEUR MANUEL DE MIGUEL HERNANDEZ
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CONVER-13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVER-13
MONSIEUR ANGEL GRACIA BANZO ET MONSIEUR MANUEL DE MIGUEL HERNANDEZ, TOUS DEUX, CRTA. D LIERTA S/N, A BANASTAS (HUESCA), ESPAGNE.

Numéro de dépôt :
1155077
Date de dépôt :
19/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CONVER-13

Déposée le 19 novembre 1980 par monsieur ANGEL GRACIA BANZO ET MONSIEUR MANUEL DE MIGUEL HERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVER-13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANGEL GRACIA BANZO ET MONSIEUR MANUEL DE MIGUEL HERNANDEZ - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.

La marque CONVER-13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONVER-13 est expirée depuis le 19 novembre 1990.


MONSIEUR ANGEL GRACIA BANZO ET MONSIEUR MANUEL DE MIGUEL HERNANDEZ, TOUS DEUX, CRTA. D LIERTA S/N, A BANASTAS (HUESCA), ESPAGNE. - Espagne


CABINET BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

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