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Marques déposées par monsieur Angel (Gilbert
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ACASSYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACASSYA
M. Angel (Gilbert, Henri) dit Hugo

Numéro de dépôt :
945085
Date de dépôt :
19/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACASSYA

Déposée le 19 août 1975 par monsieur Angel (Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACASSYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Angel (Gilbert domicilié(e) 17, rue Henri-Lafosse, Rouen. - France.

La marque ACASSYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ACASSYA est expirée depuis le 19 août 1985.


M. Angel (Gilbert, Henri) dit Hugo - 17, rue Henri-Lafosse, Rouen. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Structures métalliques, pièces pour constructions métalliques, pièces moulées en fonte, quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, et plus particulièrement caillebotis et grilles;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment caillebotis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.