Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLO LEAGUE
M. ANGEL GARCIA
FRENCH SPIRIT, SAS

Numéro de dépôt :
3884660
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
POLO LEAGUE de ANGEL GARCIA

Présentation de la marque POLO LEAGUE

Déposée le 27 décembre 2011 par monsieur ANGEL GARCIA et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH SPIRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « POLO LEAGUE »

Les déposants sont monsieur ANGEL GARCIA domicilié(e) ALLEE HECTOR PINTUS - 06610 - LA GAUDE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH SPIRIT domicilié(e) ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT, M. ANGEL GARCIA domicilié(e) ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


M. ANGEL GARCIA - ALLEE HECTOR PINTUS - 06610 - LA GAUDE - France

FRENCH SPIRIT, SAS - ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France - SIREN 3


FRENCH SPIRIT, M. ANGEL GARCIA - ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet total n°584113 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises.