Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FROMAGER DEVIN
ANGE, SAS

Numéro de dépôt :
4297298
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/09/2026
LE FROMAGER DEVIN de ANGE

Présentation de la marque LE FROMAGER DEVIN

Déposée le 7 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE FROMAGER DEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANGE domicilié(e) 33 rue Saint-James - 56130 - LA ROCHE BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 501 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LARDIN Philippe domicilié(e) Immeuble LE CORUM, 3 BOULEVARD Colonel Rémy - 56000 - VANNES - France.

La marque LE FROMAGER DEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FROMAGER DEVIN arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.

ANGE a également déposé les autres marques suivantes : BIO-CILVIE , PRATIC BOULE , ON OUBLIE TOUT ON RECOMMANCE !... ANGE , APPLI DAYS , LOUANA , LIBRE...ANGE , GELTINE , RESERVEE... ANGE , FAIS-MOI UN SOURIRE, JE TE PARDONNE !... ANGE , APPLI DAYS


ANGE, SAS - 33 rue Saint-James - 56130 - LA ROCHE BERNARD - France - SIREN 820501476


M. LARDIN Philippe - Immeuble LE CORUM, 3 BOULEVARD Colonel Rémy - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Oeufs, lait et produits laitiers, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, fruits conservés, légumes conservés, gelées, confitures, beurre ;

Confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuits, chocolat, ;

Boissons alcoolisées (à l'exception de la bière), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.