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Marques déposées par monsieur Ange TUIL
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compactoo compaktoo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

compactoo compaktoo
M. Ange TUIL

Numéro de dépôt :
4272224
Date de dépôt :
14/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2026
compactoo compaktoo de Ange TUIL

Présentation de la marque compactoo compaktoo

Déposée par voie électronique le 14 mai 2016 par monsieur Ange TUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « compactoo compaktoo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Ange TUIL domicilié(e) 4 RUE Paul Adam - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ange TUIL domicilié(e) 4 RUE Paul Adam - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque compactoo compaktoo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compactoo compaktoo arrivera à expiration en date du 14 mai 2026.


M. Ange TUIL - 4 RUE Paul Adam - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


M. Ange TUIL - 4 RUE Paul Adam - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.