Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ange MUSCATELLI
/
EUROPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPA
Ange MUSCATELLI

Numéro de dépôt :
98722918
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque EUROPA

Déposée le 11 mars 1998 par Ange MUSCATELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est Ange MUSCATELLI, domicilié(e) 15, passage de Lagny, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M.C Maître Georges CIVALLERI - France.

La marque EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA est expirée depuis le 11 mars 2008.

Ange MUSCATELLI a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE ENERGIE


Ange MUSCATELLI - 15, passage de Lagny, 75020 PARIS - France


C.M.C Maître Georges CIVALLERI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Batteries électriques.