Marque enregistrée - Marque en non vigueur

corsica custom twins, corsica custom, corsica custom design, C.C.T, custom 2b.
M. ange biaggioni

Numéro de dépôt :
3967172
Date de dépôt :
09/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2022
corsica custom twins, corsica custom, corsica custom design, C.C.T, custom 2b. de ange biaggioni

Présentation de la marque corsica custom twins, corsica custom, corsica custom design, C.C.T, custom 2b.

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2012 par monsieur ange biaggioni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « corsica custom twins, corsica custom, corsica custom design, C.C.T, custom 2b. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur ange biaggioni domicilié(e) bt 6 résidence les sittelles, chemin du bas macchione - 20200 - bastia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ange biaggioni domicilié(e) bt 6 résidence les sittelles, chemin du bas macchione - 20200 - bastia - France.

La marque corsica custom twins, corsica custom, corsica custom design, C.C.T, custom 2b. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque corsica custom twins, corsica custom, corsica custom design, C.C.T, custom 2b. est expirée depuis le 9 décembre 2022.


M. ange biaggioni - bt 6 résidence les sittelles, chemin du bas macchione - 20200 - bastia - France


M. ange biaggioni - bt 6 résidence les sittelles, chemin du bas macchione - 20200 - bastia - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.