Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AN FO PAR FRANCE NORD
ANFOPAR FRANCE NORD (Association loi 1901) regroupant Goincourt

Numéro de dépôt :
1729312
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2001

Présentation de la marque AN FO PAR FRANCE NORD

Déposée le 24 octobre 1991 par l'association loi 1901 ANFOPAR FRANCE NORDregroupant Goincourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AN FO PAR FRANCE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ANFOPAR FRANCE NORDregroupant Goincourt domicilié(e) Pont Ste Maxence, Tantonville, Paris, 3 place d'Armes BP 219, 60722 PONT SAINTE MAXENCE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie SAVALLE - France.

La marque AN FO PAR FRANCE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN FO PAR FRANCE NORD est expirée depuis le 24 octobre 2001.


ANFOPAR FRANCE NORD (Association loi 1901) regroupant Goincourt - Pont Ste Maxence, Tantonville, Paris, 3 place d'Armes BP 219, 60722 PONT SAINTE MAXENCE CEDEX - France


Marie SAVALLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01

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